Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUSKAL PACK, OFFREZ LE PAYS BASQUE
IBAN LAVAUD

Numéro de dépôt :
3269611
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/01/2014
EUSKAL PACK, OFFREZ LE PAYS BASQUE de IBAN LAVAUD

Présentation de la marque EUSKAL PACK, OFFREZ LE PAYS BASQUE

Déposée le 26 janvier 2004 par IBAN LAVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EUSKAL PACK, OFFREZ LE PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est IBAN LAVAUD domicilié(e) APT 03, RESIDENCE IDUSKI GOXOAN, 20, RUE LOQUIN,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBAN LAVAUD domicilié(e) APT 03, RESIDENCE IDUSKI GOXOAN, 20, RUE LOQUIN,64500 SAINT JEAN DE LUZ - France.

La marque EUSKAL PACK, OFFREZ LE PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUSKAL PACK, OFFREZ LE PAYS BASQUE est expirée depuis le 26 janvier 2014.

IBAN LAVAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUQUET BASQUE DES COULEURS, UN PAYS , Maiaren Etxea LE COLIS GASCON


IBAN LAVAUD - APT 03, RESIDENCE IDUSKI GOXOAN, 20, RUE LOQUIN,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France


IBAN LAVAUD - APT 03, RESIDENCE IDUSKI GOXOAN, 20, RUE LOQUIN,64500 SAINT JEAN DE LUZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 5 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570849 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

– vêtements, chaussures, chapellerie. chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements. – jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballon de jeu, tables queues ou billes de billard. Jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, raquettes. – viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices Glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolats, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, sémences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, arbres (végétaux), agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, fourrages. – boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.